MENTIONS LÉGALES
1. Éditeur du site
Nom du blog : ProvenceActu.fr
Email : voir formulaire de contact Contact
Directeur de la publication : Botte Nicolas
Hébergeur du site : OVH
2. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce blog (textes, images, vidéos, logos, etc.) est protégé par les lois françaises et internationales sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de l’éditeur.
3. Responsabilité
L’éditeur du blog s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible, mais ne peut garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations diffusées sur le site. En conséquence, l’éditeur ne saurait être tenu responsable des omissions, des erreurs ou des lacunes dans les informations fournies, ni des dommages résultant de l’utilisation de ces informations.
4. Protection des données personnelles
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement général sur la protection des données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression, de limitation, de portabilité et d’opposition aux données vous concernant. Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter l’éditeur du site à l’adresse email indiquée ci-dessus.
5. Cookies
Ce site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et analyser le trafic. En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de cookies. Vous pouvez désactiver les cookies dans les paramètres de votre navigateur.
6. Liens hypertextes
Le blog peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. L’éditeur n’a aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être responsable de leur contenu.
7. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Exemple de formulaire de contact pour les droits RGPD :
« Pour exercer vos droits concernant vos données personnelles, merci de nous contacter via le formulaire de contact en précisant votre demande et en joignant une copie de votre pièce d’identité. »